Conseil départemental du 05 novembre 2021




DELIBERATIONS

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/051121/D/002/8Communication du rapport de la Chambre Régionale des comptes. - Délibération - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/051121/D/BE/1Rapport d'activité 2020 des crédits d'équipements départementaux, de l'activité et du financement des organismes départementaux - Délibération - Annexe
CdA/051121/D/BE/2Décision de compléter la Commission permanente - Délibération
CdA/051121/D/BE/3Election d'un membre de la Commission Permanente - Délibération
CdA/051121/D/BE/4Formation des commissions thématiques - Délibération - Annexe
CdA/051121/D/BE/5Représentations du Conseil départemental - Délibération
CdA/051121/D/BE/6Création d'un conseil citoyen départemental - Délibération - Annexe
CdA/051121/D/BE/7Programme numérique et innovation: création d'un pôle "Numérique Innovation Énergies" - Délibération - Annexe

HC - HORS COMMISSION


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
- Délibération
CdA/051121/D/HC/9SDIS AVEYRON - Présentation du Schéma Départemental d'Analyses et de Couverture des Risques (SDACR) pour avis - Délibération - Annexe